Domaine de recherche

Mots-clés de A à Z

Navigation




Planification

Dans un délai de cinq ans, les responsables du projet « Recensement architectural 2020 » vont déterminer quels ensembles bâtis et quels objets doivent être retirés du recensement. La révision formelle de ce dernier (mise en œuvre législative) sera préparée en parallèle.

Planification révision recensement architectural 2020

2016 Examination des ensembles bâtis
à partir de 2017 Mise en œuvre légale (révision partielle) des ensembles bâtis
2017–2020 Examination des objets digne de conservation
après 2020 Mise en œuvre légale (révision partielle) des objets inscrits au recensement architectural

Informations supplémentaires

 


Mon panier ([BASKETITEMCOUNT])

Informations sur ce site Internet

https://www.erz.be.ch/erz/fr/index/kultur/denkmalpflege/bauinventar/revision-2020/planung.html