Notices
Liste des thèmes :
Engagement / Engagement à durée indéterminée / Part de vacances
Classement / Validation de l'expérience professionnelle et des années de service
Congé payé / Incapacité de travail en cas de maladie ou d'accident / Assurances
Relevé individuel des heures d'enseignement / Prime de fidélité
Cessation de l'activité professionnelle / Départ à la retraite / Résiliation des rapports de travail
Notices pour remplir le formulaire de communication des programmes
Engagement / Engagement à durée indéterminée / Part de vacances / Prestations de conseil en cas de conflits
| No | Description | Valable à partir du |
|---|---|---|
| 1 | Conditions d'engagement Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 100 Ko, 8 pages) |
01.08.2017 |
| 2 | Engagement à durée indéterminée et engagement à durée déterminée Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 32 Ko, 3 pages) |
01.08.2018 |
| 3 | Prise en compte des jours de travail non consacrés à l'enseignement pour les congés non payés et les engagements d'une durée limitée inférieure à un semestre - part de vacances Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 497 Ko, 2 pages) | 01.06.2017 |
| 4 | La poursuite ou la reprise d'activité de membres du corps enseignant retraités Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 28 Ko, 2 pages) | 01.01.2015 |
| 5 | Prestations de conseil destinées au corps enseignant et aux directions d’école en matière de prévention et de résolution des conflits Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 267 Ko, 5 pages) | 01.11.2017 |
Classement / Validation de l'expérience professionnelle et des années de service / Imputation d'échelons au sens de l'art. 31 OSE
| No | Description | Valable à partir du |
|---|---|---|
| 30 | Relevé individuel des heures d'enseignement et décharge horaire | 01.11.2010 |
| 31 | Prime de fidélité Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 25 Ko, 2 pages) | 01.11.2015 |
Cessation de l'activité professionnelle / Départ à la retraite / Résiliation des rapports de travail
| No | Description | Valable à partir du |
|---|---|---|
| 40 | La résiliation ou la modification d'un rapport de travail Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 223 Ko, 6 pages) | 01.12.2015 |
| 41 | La cessation de l'activité professionnelle ou le départ à la retraite Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 32 Ko, 3 pages) | 01.06.2018 |
| 42 | La résiliation des rapports de travail à la suite d'une réorganisation | 01.08.2014 |
| 43 | SWICA - Assurance d'une indemnité journalière en cas de maladie - droit de passage dans l'assurance individuelle | |
| 44 | Lignes directirces sur la retraite à l'intention du corps enseignant Le lien s'ouvre dans une nouvelle fenêtre (PDF, 270 Ko, 7 pages) |
| No | Description | Valable à partir du |
|---|---|---|
| 50 | Notice pour remplir le formulaire de communication des programmes | 01.11.2010 |
Informations supplémentaires
Contact
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Section du personnel
Sulgeneckstrasse 70
3005 Berne
Tél. +41 31 633 83 12
Fax +41 31 633 83 55
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