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Perspectives – étapes ultérieures

Parallèlement à l’évaluation et à la réduction du nombre d’objets dignes de conservation inscrits au recensement architectural, le Service des monuments historiques travaillera ces prochains mois à la révision partielle des ensembles bâtis (cf. lettre d’information 1/2017).

Les ensembles bâtis dissous seront supprimés du recensement architectural. La description de ceux qui ont été modifiés à la suite d’une réduction, d’une extension ou d’un regroupement sera révisée, les plans seront mis à jour et la documentation photographique sera refaite.

Dès que ces travaux seront achevés, les communes pourront se prononcer sur le projet de révision et le projet remanié sera mis à l’enquête publique. Une fois ces étapes franchies, le recensement architectural partiellement révisé sera mis en vigueur.

Les ensembles bâtis des communes dont le recensement architectural a déjà été révisé depuis le premier recensement généralisé et ceux des communes pour lesquelles aucune modification n’est prévue ne feront pas l’objet d’une révision partielle.

Les objets dignes de conservation qui ne feront plus partie d’un ensemble bâti devraient perdre leur statut d’objet C (cf. « Remarque pour les communes »).


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