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Formulaires

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Directeurs et directrices d'école, quels formulaires devez-vous remplir ?

Le tableau récapitulatif des formulaires nécessaires (PDF, 25 Ko, 3 pages) vous indique quels formulaires doivent être remplis et quand.

Informations pour les directions d'ècole (PDF, 41 Ko, 2 pages)

Informations pour le corps enseignant (PDF, 40 Ko, 2 pages)

Modèle de décision d'engagement

Avis d'engagement / Avis de changement / Allocations sociales / Imputation d'échelons au sens de l'art. 31 OSE / Demande de prise en compte d’une activité professionnelle acquise en dehors de l’enseignement au sens de l’article 30, alinéa 3 OSE

No Description Valable à partir du
11 Formulaire d'engagement (écoles professionnelles et écoles supérieures spécialisées) (Word, 314 Ko, 4 pages) 01.03.2014
12 Formulaire d'engagement - Prolongation de l'engagement (écoles professionnelles et écoles supérieures spécialisées) (DOC, 100 Ko, 1 page) 01.11.2010
13a

Fiche d'identité - école enfantine et école obligatoire (Word, 58 Ko, 3 pages)

01.07.2016
13b Fiche d'identité - gymnase et école de maturité (Word, 166 Ko, 3 pages) 01.08.2014
13c Fiche d'identité - écoles professionnelles et écoles supérieures spécialicées (DOC, 180 Ko, 2 pages) 01.11.2010
14a Avis de changement (Word, 80 Ko, 1 page) 01.03.2017
14b Avis de changement pour écoles de maturité (Word, 96 Ko, 2 pages) 01.11.2014
15 Avis de changement (écoles professionnelles et écoles supérieures spécialisées) (DOC, 123 Ko, 3 pages) 01.11.2014
16 Avis de maladie (à partir du 1.2.2013 uniquement par l'avis de maladie en ligne) informations supplémentaires sur l'avis de maladie en ligne 01.02.2013
16.01 Avis de maladie en ligne 17.12.2012
17 Déclaration électronique d'accident 01.11.2010
18 Allocations sociales - Formulaire de demande ou de modificaton (Word, 135 Ko, 2 pages) 01.01.2015
19 Demande d'imputation d'échelons de traitement en raison d'une formation qualifiante complémentaire au sens de l'art. 31 OSE - établissements de la scolarité obligatoire et écoles du degré secondaire II ne disposant pas de leur propre service d'administration des salaires (Word, 91 Ko, 2 pages) 01.02.2017
20 Demande d'imputation d'échelons de traitement en raison d'une formation qualifiante complémentaire au sens de l'art. 31 OSE - écoles du degré secondaire II disposant de leur propre service d'administration des salaires (Word, 85 Ko, 1 page) 01.02.2017

21
Demande de prise en compte d'une activité professionelle acquise en dehors de l'enseignement au sens de l'article 30, alinéa 3 OSE (Word, 32 Ko, 2 pages) 01.10.2017

Décompte des leçons ponctuelles / Indemnité de déplacement

Relevé individuel des heures d'enseignement et décharge horaire  (compte RIH/DH)

Assurances

Calcul des pools (pool de direction / pool destiné aux tâches spéciales)

Formulaires pour les services responsables du versement des traitement PERSISKA

No Description Valable  à partir du
70 Validation de l'expérience professionnelle / des années de service du corps enseignant (à partir du 1er août 2009 jusqu'au 31 juillet 2010) (XLS, 43 Ko) 01.08.2009
71 Validation de l'expérience professionnelle / des années de service du corps enseignant (à partir du 1er août 2010 jusqu'au 31 juillet 2011) (XLS, 49 Ko) 01.08.2010
72 Validation de l'expérience professionnelle / des années de service du corps enseignant (à partir du 1er août 2011 jusqu'au 31 juillet 2012) (XLS, 51 Ko) 01.08.2011
73 Validation de l'expérience professionnelle / des années de service du corps enseignant (à partir du 1er août 2012 jusqu'au 31 juillet 2013) (Excel, 80 Ko) 01.08.2012
74 Validation de l'expérience professionnelle / des années de service du corps enseignant (à partir du 1er août 2013 jusqu'au 31 juillet 2014) (Excel, 73 Ko) 01.08.2013
75 Validation de l'expérience professionnelle / des années de service du corps enseignant (à partir du 1er août 2014 jusqu'au 31 juillet 2015) (Excel, 86 Ko) 01.08.2014
76 Validation de l'expérience professionnelle / des années de service du corps enseignant (à partir du 1er août 2015 jusqu'au 31 juillet 2016) (Excel, 82 Ko) 01.08.2015
77 Validation de l'expérience professionnelle / des années de service du corps enseignant (à partir du 1er août 2016 jusqu'au 31 juillet 2017) (Excel, 82 Ko) 01.08.2016

78
Validation de l'expérience professionnelle / de années de service du corps enseignant (à partir du 1er août 2017 jusqu'au 31 juillet 2018) (Excel, 91 Ko) 01.08.2017

Informations supplémentaires

 


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