Bases légales
LFOP - RSB 435.11
Loi sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle
•Link
OFOP - RSB 435.111
Ordonnance sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle
•Link
ODFOP - RSB 435.111.1
Ordonnance de Direction sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle
•Link
LHESB - RSB 435.411
Loi sur la Haute école spécialisée bernoise
•Link
OHESB - RSB 435.811
Ordonnance sur la Haute école spécialisée bernoise
•Link
RSB 621.13
Ordonnance sur le compte spécial de la Haute école spécialisée bernoise
•Link
OFOP - BSG 435.111
Ordonnance sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle (Modification du 8.4.09)
•Link
•Rapport (PDF, 79 Ko, 9 pages) présenté par la Direction de l'instruction publique au Conseil-exécutif concernant la modification de l'ordonnance sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle (OFOP) (Modification)
•RSB 435.111 (PDF, 39 Ko, 2 pages) Ordonnance sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle (OFOP) (Modification du 20.1.10)
•Rapport (PDF, 48 Ko, 6 pages) présenté par la Direction de l'instruction publique au Conseil-exécutif concernant la modification de l'ordonnance sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation professionnelle (OFOP) (Modification du 20.1.2010)
ODFOP - BSG 435.111.1
Ordonnance de Direction sur la formation professionnelle, la formation continue et l'orientation profesionnelle (ODFOP)
•(Modification du 1.8.11) (PDF, 545 Ko, 6 pages)
Informations supplémentaires
Contact
Direction de l'instruction publique du canton de Berne
Office de l'enseignement secondaire du 2ème degré et de la formation professionnelle - section francophone
Les Lovières 13
2720 Tramelan
Tél. 032 / 486 07 90
Contact par courriel
Formulaire de contact